Honoraires impayés en lien avec son divorce

Pierre Karl Péladeau à nouveau poursuivi par une avocate

Le grand patron de Québecor, Pierre Karl Péladeau, fait travailler de nombreux avocats ces temps-ci en raison de plusieurs litiges devant les tribunaux, mais il a décidé d’assurer sa propre défense pour les procédures découlant de son divorce d’avec l’animatrice Julie Snyder.

L’avocate Nicole Parent, spécialisée en droit de la famille, représentait M. Péladeau depuis avril 2017 dans cette affaire. Mais Me Parent poursuit son ancien client pour 54 500 $, pour des services professionnels que le milliardaire n’aurait pas payés.

L’histoire semble se répéter : au début de ses procédures de divorce, l’homme d’affaires était représenté par Me Anne-France Goldwater. L’avocate bien connue pour son franc-parler avait cependant déposé, en juin 2017, une poursuite de 92 000 $ contre Pierre Karl Péladeau, pour des honoraires impayés.

Leur différend a été réglé à l’amiable en 2018, pour une somme non divulguée.

M. Péladeau a confirmé hier qu’il se défendait maintenant seul, sans avocat, pour régler les détails de son divorce d’avec Mme Snyder. Il n’a pas voulu dire si c’était parce qu’il trouvait la facture trop salée.

L’ancien chef du Parti québécois est titulaire d’un diplôme de droit de l’Université de Montréal.

Refus de la facture des avocats de sa sœur

Alors que les avocats de Québecor étaient devant un juge dans le cadre du litige les opposant à Bell, Pierre Karl Péladeau se trouvait hier au palais de justice de Montréal pour une autre affaire.

Il témoignait dans un procès civil intenté contre lui et son frère Érik par leur sœur, Anne-Marie, qui leur réclame 88 millions. Cette dernière estime avoir droit à cette somme à la suite de la succession de leur défunt père, Pierre Péladeau, mort en 1997. La chicane familiale à ce sujet dure depuis 19 ans.

À l’ouverture du procès, mardi, les parties semblaient sur le point de conclure une entente, après y avoir été invitées par le juge. Mais l’accord a achoppé parce que Pierre Karl Péladeau refuse que les avocats de sa sœur touchent 15 % de la somme qu’elle recevra, comme prévu dans leur contrat.

Négociation du tarif horaire

Dans le cas de Me Nicole Parent, la poursuite déposée en janvier dernier au palais de justice de Saint-Jérôme indique que son ancien client n’a pas payé ses factures du 31 août, du 30 septembre et du 31 octobre 2018, pour un total de 54 500 $.

L’avocate lui a fait parvenir une mise en demeure le 9 janvier dernier, mais M. Péladeau n’y aurait pas donné suite. Elle souligne que le président et chef de la direction de Québecor lui a donné en janvier 2016 le mandat de le représenter dans ses procédures de divorce.

Elle l’a informé en octobre 2016 de l’augmentation de son tarif horaire de 350 $ à 450 $, mais M. Péladeau aurait refusé cette hausse. Il aurait accepté de lui payer des honoraires de 400 $ l’heure.

Selon Me Parent, les factures qu’elle a soumises respectaient le budget présenté à son client, compte tenu des procédures à prévoir pour le divorce.

Les détails du divorce de M. Péladeau et Mme Snyder sont confidentiels. Ils n’ont été mariés que pendant cinq mois, jusqu’en janvier 2016, mais avaient été conjoints de fait pendant plusieurs années et ont eu deux enfants ensemble.

Un autre procès en 2020

Pierre Karl Péladeau a une autre procédure pendante devant le tribunal, à la suite de la poursuite de 322 000 $ pour atteinte à la vie privée et à la réputation qu’il a déposée en décembre 2016 contre Daniel Lacombe.

M. Lacombe est l’ex-conjoint de la défunte compagne de M. Péladeau, Marie-Christine Couture, qui a mis fin à ses jours en octobre 2016. Le magnat des médias soutient que Daniel Lacombe lui a envoyé des messages menaçants quand il a découvert sa liaison avec Mme Couture.

Après de multiples procédures de part et d’autre, l’affaire devrait être entendue en mars 2020.

Publicités ciblées

Facebook visée en cour pour discrimination

Une demande d’autorisation d’exercer une action collective contre Facebook a été déposée jeudi à la Cour supérieure pour discrimination, notamment en matière d’emploi et de logement. Les modalités de ciblage publicitaire du réseau social contreviendraient à la Charte des droits et libertés de la personne du Québec, selon la partie requérante.

En ne régulant pas la publication des annonces sur sa plateforme, Facebook permet toutes sortes de discriminations basées sur l’origine ethnique, l’âge, le sexe ou l’état civil, soutiennent les avocats de la firme IMK LLP, qui ont déposé la requête.

Selon le document, « des employeurs et des entreprises au Canada se livrent à des pratiques de ciblage » dans leurs annonces payantes qui rendent ces contenus masqués pour certains utilisateurs.

D’après les demandeurs, avec l’outil « Public personnalisé », par exemple, Facebook donnerait la possibilité aux annonceurs de choisir qui recevra la publicité selon ses mentions « J’aime », mais aussi certains critères démographiques, l’âge ou le sexe (sans qu’il y ait d’option pour les utilisateurs ne s’identifiant ni comme femme ni comme homme sur leur profil).

Les personnes qui ne répondent pas aux « préférences » choisies ne verront simplement pas l’annonce. 

La requête soutient que cette pratique prive de nombreux utilisateurs d’offres d’emploi ou de logement, notamment. Elle cite plusieurs exemples, comme une annonce du Centre national des Arts offrant 20 postes, mais ne ciblant que les utilisateurs de 18 à 55 ans vivant à Ottawa. « Cela veut dire que les personnes plus vieilles que 55 ans ne pouvaient pas recevoir cette annonce », peut-on lire.  

Dédommagement demandé

La demande d’autorisation d’action collective a été déposée au nom de Lyne Beaulieu, une adjointe juridique montréalaise de 65 ans, qui a, selon le document, cherché activement un travail lorsqu’elle avait 63 ans, sur plusieurs sites d’emplois. 

Selon la requête, compte tenu de son âge, elle n’a pas reçu d’annonces sur Facebook, bien qu’elle soit une « utilisatrice active » du réseau social, ce qui lui a porté préjudice. 

Si la demande d’action collective est acceptée, la pétitionnaire demandera une rétribution pour dommages punitifs et pécuniaires à toutes les personnes visées par les discriminations alléguées, pour un montant indéfini. On demande également qu’il soit imposé à Facebook de modifier son système publicitaire.

Facebook n’avait pas répondu à notre demande d’entrevue au moment de publier.

Fusillade à Laval

Le garde du corps de Raynald Desjardins rentre à la maison

Jonathan Mignacca, garde du corps de Raynald Desjardins, qui avait protégé ce dernier lors d’une spectaculaire fusillade survenue à Laval en septembre 2011, peut retourner à la maison, après avoir passé les quatre dernières années au pénitencier et en maison de transition.

Les commissaires aux libérations conditionnelles ont en effet statué que Mignacca, 34 ans – qui a passé les six derniers mois en maison de transition –, a notamment fait montre de transparence et de regrets sincères envers les témoins de la fusillade, a sérieusement travaillé sur les facteurs qui ont contribué à sa criminalité et a présenté un plan de sortie viable.

En revanche, les commissaires lui imposent des conditions jusqu’à la fin de sa peine. Il devra notamment respecter un couvre-feu entre 23 h et 6 h – sauf pour des raisons de travail légitime –, ne pourra fréquenter les cafés italiens et devra éviter toute personne ayant des antécédents criminels ou qu’il sait liée à une organisation criminelle.

Son équipe de gestion de cas recommande également qu’il porte un bracelet GPS durant une période de six mois, mais cette décision sera prise par les services correctionnels.

Scène digne du far west

Le 16 septembre 2011, alors qu’une lutte à trois clans déchirait la mafia montréalaise, Raynald Desjardins et son garde du corps ont été pris pour cible par un individu armé d’une mitraillette et arrivé en motomarine par la rivière des Prairies, en bordure du boulevard Lévesque, près du pont de l’autoroute 25.

Mignacca a répliqué en ouvrant le feu vers le tireur, pendant que son patron, indemne, prenait la fuite dans sa BMW criblée de balles. Au moins 15 projectiles ont été échangés au moment où un autobus de la ville, ayant des passagers à bord, passait tout près.

Jonathan Mignacca a été légèrement blessé dans la fusillade et arrêté près des lieux par les policiers de Laval. Il a été accusé d’avoir déchargé une arme à feu et a été condamné à six ans et demi de pénitencier.

Durant son audience devant les commissaires aux libérations conditionnelles en octobre dernier, Mignacca avait déclaré qu’il aurait pu faire n’importe quoi pour Raynald Desjardins.

Retour aux études

Dans leur décision de six pages rendue le cinq avril dernier, les commissaires décrivent Mignacca comme un individu affilié au crime organisé traditionnel italien (COTI) et comme le « garde du corps d’un acteur majeur du crime ».

Ils écrivent que Mignacca a tendance à diminuer son implication dans le COTI, mais indiquent qu’il n’est actuellement pas un sujet d’intérêt pour les autorités.

Durant son incarcération, au cours de laquelle il a rempli les tâches de cuisinier et d’homme à tout faire, Mignacca a conservé un comportement généralement conformiste, même s’il a perdu patience à quelques reprises.

Il veut retourner aux études et se trouver un emploi légitime pour répondre aux besoins de sa famille.

Raynald Desjardins, quant à lui, purge toujours sa peine reçue pour avoir comploté le meurtre de l’aspirant parrain Salvatore Montagna, commis à Charlemagne en novembre 2011 et qu’il croyait à l’origine de l’attentat perpétré contre lui à Laval, deux mois plus tôt.

Première Nations 

La ministre Bennett somme la sénatrice Beyak de retirer du contenu offensant de son site internet

Ottawa — La ministre des Relations Couronne-Autochtones, Carolyn Bennett, maintient la pression pour que l’ancienne sénatrice conservatrice Lynn Beyak, qui siège maintenant comme indépendante, se plie sans délai aux exigences du conseiller sénatorial en éthique en retirant de son site web du contenu jugé raciste envers les Premières Nations.

Les agissements de la sénatrice ontarienne sont totalement « irresponsables », tranche la ministre Bennett en entrevue avec La Presse. « C’est tellement regrettable qu’elle ne se conforme pas aux demandes du conseiller. »

Il y a plus de 20 jours que Lynn Beyak a été sommée par le Bureau du conseiller sénatorial en éthique de faire disparaître de son site internet personnel une série de « lettres d’appui » reçues après avoir tenu des propos controversés au sujet d’« histoires positives » de l’époque des pensionnats autochtones, la première fois en mars 2017.

Certaines de ces lettres – cinq ont été examinées – renferment du contenu raciste et offensant pour les Premières Nations, a conclu le conseiller, qui réclame par ailleurs que Mme Beyak présente des excuses officielles. Il va même jusqu’à demander qu’elle réussisse un cours portant « sur la sensibilité culturelle » sur les questions autochtones.

Refus

Or, même si cette saga dure depuis des lustres – le chef conservateur Andrew Scheer a notamment expulsé la sénatrice du caucus en janvier 2018 –, la principale intéressée refuse de se plier aux demandes du conseiller sénatorial en éthique. Depuis la publication du rapport, le 19 mars dernier, la ministre Bennett montre du doigt le comportement de Mme Beyak tous les jours sur son compte Twitter.

« Ces lettres véhiculent des stéréotypes, la haine et la désinformation », dénonce Mme Bennett, affirmant qu’elles nuisent à la réconciliation avec les peuples autochtones, un projet cher au gouvernement de Justin Trudeau.

« Sept ans après [les consultations et les travaux] de la Commission de vérité et réconciliation, les dommages des années des pensionnats sont absolument clairs. Cela a été terrible pour la plupart des pensionnaires, qui ont été coupés de leur famille, de leur culture, de leur langue », rappelle la ministre des Relations Couronne-Autochtones.

Enquête du Comité permanent sur l’éthique

Carolyn Bennett s’en remet pour l’heure au Comité permanent sur l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs, chargé d’examiner le rapport du conseiller sénatorial en éthique. C’est ce comité qui doit soumettre ses recommandations au Sénat au sujet des « mesures correctives ou sanctions appropriées » dans cette affaire.

Les mesures recommandées prendront effet lorsqu’elles seront adoptées par la chambre haute. Les sénateurs du Comité permanent sur l’éthique ne sont pas autorisés à commenter les cas à l’étude. La sénatrice Lynn Beyak n’a pas donné suite aux courriels ou aux appels de La Presse.

Dans son rapport du 19 mars dernier, le conseiller sénatorial en éthique a conclu que Mme Beyak avait enfreint les articles 7.1 et 7.2 du Code régissant l’éthique et les conflits d’intérêts en publiant ces lettres sur son site web. En 2017, la chef intérimaire du Parti conservateur, Rona Ambrose, avait exclu Mme Beyak du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones, auquel elle siégeait.

Disparition au Burkina Faso

Édith Blais est en vie, selon un ministre burkinabé

Le ministre de la Communication et porte-parole du gouvernement du Burkina Faso affirme que la Sherbrookoise disparue Édith Blais est vivante et se trouve « probablement » au Mali. Rémis F. Dandjinou a fait cette affirmation jeudi lors d’une entrevue avec un média italien. « Les renseignements que nous avons indiquent qu’ils ne sont plus sur notre territoire, mais qu’ils sont toujours en vie », affirme le ministre F. Dandjinou au journaliste Andrea De Georgio de Rai News. Ces dires corroborent les informations contenues dans le rapport de l’organisme Human Rights Watch à propos d’Édith Blais, à savoir qu’elle aurait été enlevée, puis emmenée au Mali. « En décembre 2018, la Canadienne Édith Blais et l’Italien Luca Tacchetto ont été portés disparus alors qu’ils traversaient le Burkina Faso. Bien qu’aucun groupe islamiste armé n’ait revendiqué leur enlèvement, il semble que ces deux personnes aient été enlevées, puis emmenées au Mali », peut-on lire dans ce rapport. Affaires mondiales Canada n’a pas répondu à la demande d’entrevue de La Tribune. — Chloé Cotnoir, La Presse

Santé

Les femmes pourront de nouveau accoucher à l’hôpital de La Sarre

Fermée depuis le 21 février en raison d’un manque d’infirmières, l’unité d’obstétrique-natalité de l’hôpital de La Sarre, en Abitibi, rouvre ses portes et les femmes pourront de nouveau y accoucher à partir de demain. Dix infirmières, dont six du CHU Sainte-Justine (où les infirmières sont aussi en nombre insuffisant, s’inquiète leur syndicat), ont accepté d’aller travailler là-bas temporairement. La ministre de la Santé, Danielle McCann, a également annoncé ces derniers jours l’embauche d’un expert-conseil pour se pencher sur ce qui a mené à la rupture de services. La situation avait donné lieu à une grosse mobilisation dans la région.

— Louise Leduc, La Presse

Montréal

La saison 2019 de BIXI commence demain 

Les Montréalais pourront pédaler pour une onzième année avec BIXI à compter de demain. Pour l’ouverture de la saison 2019, le service de vélos libre-service sera gratuit. « Le BIXI est devenu au fil des années le symbole du dynamisme qui caractérise notre ville tout en permettant aux Montréalais de se déplacer librement en adoptant de saines habitudes. En adoptant BIXI, nous posons tous un geste pour la planète », a lancé hier en conférence de presse la mairesse, Valérie Plante. Pour la saison 2019, le territoire de BIXI s’agrandit. De nouvelles stations ont été installées dans l’est de Montréal, notamment à proximité du métro Honoré-Beaugrand. Au total, on comptera 60 nouvelles stations et 1000 vélos supplémentaires. Les arrondissements d’Anjou, de Saint-Léonard, de Montréal-Nord, de Lachine et de Saint-Laurent s’ajoutent au réseau, qui desservait 11 autres arrondissements. L’année dernière, ce sont 258 000 personnes qui ont utilisé les vélos pour effectuer 5,4 millions de déplacements.

— Kathleen Lévesque, La Presse

Projet de loi sur la laïcité

La controverse sur le « nettoyage ethnique » fait dévier le débat, déplore Plante

La mairesse de Montréal, Valérie Plante, estime que le maire d’Hampstead, William Steinberg, qui a associé le projet de loi sur la laïcité à un « nettoyage ethnique », fait dévier un débat nécessaire au Québec. En marge d’une conférence de presse à l’hôtel de ville hier, Mme Plante a dit que le refus de William Steinberg de se rétracter met l’attention sur lui et non sur le débat que le projet de loi 21 sur la laïcité devrait entraîner. Selon elle, l’impact de l’interdiction du port de signes religieux sur les citoyens qui, par exemple, souhaitent devenir enseignant devrait soulever des préoccupations. « Ce sont des gens qui travaillent, qui paient leurs taxes et dont les enfants vont à l’école. C’est d’eux et d’elles dont il faut parler », a insisté Mme Plante. C’est dans ce contexte que l’administration Plante et l’opposition officielle ont travaillé ensemble pour présenter une résolution réaffirmant « la laïcité institutionnelle de Montréal et la liberté religieuse des individus », à l’assemblée mensuelle du conseil municipal, lundi prochain. 

— Kathleen Lévesque, La Presse

Avis du conseiller sénatorial à l’éthique

Le sénateur André Pratte s’est placé « en conflit d’intérêts apparent »

Le sénateur indépendant André Pratte se fait taper sur les doigts : en tenant dans son bureau de Power Corporation des réunions liées à ses fonctions sénatoriales, il s’est placé « en conflit d’intérêts apparent », a tranché le conseiller sénatorial à l’éthique. « Bien que vous l’avez fait pour des raisons pratiques et de bonne foi, vous avez brouillé la ligne de démarcation entre vos fonctions sénatoriales et votre travail pour la société Power Corporation », écrit Pierre Legault dans une lettre datée du 10 avril 2019. Le sénateur André Pratte avait lui-même sollicité l’avis du conseiller à l’éthique après que Le Journal de Montréal eut publié un article sur cette apparence de conflit d’intérêts. Il a partagé l’avis en question avec ses collègues. « J’accepte cette conclusion et je m’excuse auprès des personnes qui avaient placé en moi leur confiance d’avoir, par mon imprudence, trahi cette confiance », écrit-il dans un courriel qu’a pu consulter La Presse, hier. « Je m’excuse aussi auprès de vous, sénateurs, pour avoir entaché la réputation de l’institution », conclut l’ancien journaliste et éditorialiste à La Presse. Il a joint à son courriel la lettre confidentielle du conseiller à l’éthique, qu’il voulait rendre publique.

— Mélanie Marquis, La Presse

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