Actualités

Les enquêteurs du Bureau des enquêtes indépendantes désormais syndiqués

Malgré l’opposition de Québec et de la direction du Bureau des enquêtes indépendantes (BEI), le Tribunal administratif du travail (TAT) a accrédité mercredi le Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP), section locale 5409, qui peut maintenant représenter la quarantaine d’enquêteurs du BEI.

La demande d’accréditation a été déposée par la centrale syndicale le 12 février dernier, alors que le BEI comptait 28 enquêteurs, selon la décision du TAT. Les enquêteurs sont des policiers retraités et des civils. Les enquêteurs superviseurs ne pourront toutefois pas être syndiqués.

Le BEI, qui est entré en activité en juin 2016, a pour mandat d’enquêter sur les évènements impliquant des policiers ou des agents de la paix au cours desquels au moins une personne a été blessée ou a péri, et sur les allégations d’agression sexuelle impliquant des policiers. Depuis octobre dernier, le BEI dirige aussi une équipe de 14 enquêteurs chargés de faire la lumière sur les fuites à l’Unité permanente anticorruption (UPAC) et sur la façon dont celle-ci a mené l’enquête sur des fuites à l’issue de laquelle le député Guy Ouellette a été arrêté en octobre 2017, mais jamais accusé.

C’est également le BEI qui a chapeauté les enquêteurs de l’équipe mixte chargée de se pencher sur les allégations qui ont éclaboussé les enquêtes internes du SPVM.

La directrice du BEI est une ancienne procureure spécialisée dans la lutte contre les motards criminels, MMadeleine Giauque.

Comme les policiers

Le gouvernement du Québec et le Bureau des enquêtes indépendantes s’opposaient à l’accréditation syndicale des enquêteurs, puisque, selon eux, ils ne sont pas des salariés au sens du Code du travail et qu’il n’y a pas, entre eux et la direction du BEI, de lien de subordination juridique, qui caractérise une relation employés-employeur.

Dans sa décision, le Tribunal administratif du Québec compare la situation et le travail des enquêteurs du BEI à ceux des policiers du Service de police de la Ville de Montréal, de la Sûreté du Québec et de l’UPAC, seul autre corps de police spécialisé et indépendant au Québec.

Selon le TAT, bien que la directrice Giauque ne puisse pour le moment exercer d’autorité disciplinaire en raison de l’absence d’un règlement de discipline, elle évalue les enquêteurs, ce qui peut avoir un impact sur leur rémunération et le renouvellement de leur mandat de cinq ans. Elle rapporte aussi les comportements problématiques – comme cela a été le cas avec un enquêteur qui aurait manqué de jugement au volant d’un véhicule –, elle contrôle les horaires et les allocations de dépenses et elle a instauré certaines conditions de travail qui ne sont pas prévues au contrat, telles une banque de congés et une rémunération pour le travail effectué en dehors des heures normales.

« En conclusion, non seulement l’encadrement législatif n’exclut pas que les enquêteurs du BEI soient dans une relation d’emploi, mais, au contraire, il confirme qu’ils sont des salariés au sens du Code : ils accomplissent du travail de policier, dans des balises bien définies, avec certes une indépendance professionnelle, mais dans la ligne de commandement et sous l’autorité de la directrice », écrit Irène Zaïkoff, juge administrative au TAT, dans sa décision de 17 pages.

Pour joindre Daniel Renaud, composez le 514 285-7000, poste 4019, écrivez à drenaud@lapresse.ca ou écrivez à l’adresse postale de La Presse.

Accident mortel à Laval

Québec annonce des mesures pour sécuriser l’A440

Une semaine après l’accident qui a fait quatre morts et une quinzaine de blessés à Laval, Québec a annoncé qu’il sécurisera l’échangeur des autoroutes 440 et 15.

Le ministre des Transports, François Bonnardel, a annoncé hier matin une série de quatre mesures qui seront prises afin de sécuriser le tronçon.

« C’est important, après un accident aussi majeur, de mettre en place des actions rapidement pour assurer la sécurité des automobilistes », a indiqué le ministre en conférence de presse.

Voici la liste des mesures qui seront mises en place : 

> Une présence policière accrue ; 

> Le rafraîchissement du marquage et le prolongement de la ligne continue à gauche de la voie de droite sur une distance de 20 à 25 m ;

> L’installation de nouveaux panneaux de signalisation à deux endroits ;

> L’implantation d’un radar photo dans les 40 prochains jours.

M. Bonnardel explique que ces mesures ont été décidées à la suite de la diffusion de l’avis de sécurité par des experts du ministère des Transports du Québec (MTQ).

Le prolongement d’une ligne pleine doit représenter une mesure exceptionnelle, selon un rapport d’experts en génie civil datant de 2009. Selon des informations rapportées par La Presse la semaine dernière, une étude réalisée en 2010 pour le MTQ soulignait que de tels prolongements avaient « l’inconvénient de restreindre la navigation, ce qui pouvait entraîner une certaine frustration ou distraction du conducteur ».

Le MTQ avait d’ailleurs affirmé la semaine dernière qu’il attendrait l’avis d’un expert avant d’autoriser le prolongement de la ligne.

PRÉVENIR LES EXCÈS DE VITESSE

Le mandat d’analyse de sécurité a été amorcé au lendemain de l’accident et se poursuivra au cours des prochains mois afin d’observer des éléments tels que le débit de la circulation, la nature des accidents, la configuration des voies de desserte, les différentiels de vitesse et la géométrie du site.

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Nombre d'accidents mortels survenus près des boulevards Le Corbusier et Industriel, à Laval, depuis 2010

Un coroner soulignait en 2016 l’importante congestion de la bretelle de l’A15 et de l’A440 dans un rapport sur une mort survenue dans ce secteur.

M. Bonnardel espère que ces mesures préviendront les excès de vitesse. « Je ne suis pas derrière le volant de tous les automobilistes, mais les gens doivent comprendre qu’il faut respecter la limite de vitesse », a affirmé le ministre.

La tragédie du 5 août aurait été provoquée par un véhicule lourd qui avait embouti un véhicule de promenade et entraîné une série d’autres collisions. Selon de nombreuses sources policières, la « distraction » du conducteur du camion pourrait être en cause.

— Avec La Presse canadienne

LE CONDUCTEUR DU CAMION N’AURAIT PAS FREINÉ

Le conducteur du camion lourd impliqué dans l’accident n’aurait jamais freiné, selon une déclaration sous serment de la Sûreté du Québec (SQ) rapportée par Le Journal de Montréal. C’est une vidéo filmée par un témoin qui aurait permis à la SQ de déterminer que le conducteur du camion n’avait pas freiné au moment précédant l’accident. Le conducteur a affirmé qu’il n’utilisait pas son cellulaire au moment de l’accident lors d’un interrogatoire de la SQ. Il a cependant refusé d’expliquer pourquoi il n’avait pas freiné. Les mains du chauffeur n’étaient pas visibles sur le volant avant l’impact, selon les images recueillies par le témoin. La SQ a obtenu l’autorisation de fouiller les données cellulaires du chauffeur afin de déterminer s’il utilisait l’appareil au moment de l’accident mortel.

L’ex-député libéral Yves St-Denis coupable d’agression sexuelle

L’ex-député libéral Yves St-Denis a été reconnu coupable hier d’avoir agressé sexuellement une élue municipale en 2017 en l’embrassant dans son sommeil au terme d’une soirée bien arrosée. Condamné à des travaux communautaires mais bénéficiant d’une absolution conditionnelle, il évite ainsi de traîner un casier judiciaire.

Entouré de ses proches, l’homme de 55 ans a lâché un juron, visiblement sonné, en apprenant la décision de la juge Michèle Toupin au palais de justice de Saint-Jérôme. La carrière politique de l’ancien député provincial d’Argenteuil est en perdition depuis son expulsion du caucus du Parti libéral du Québec l’an dernier à la suite d’allégations d’inconduite sexuelle. Candidat indépendant, il a ensuite été battu sèchement aux dernières élections.

Le 26 mai 2017, Yves St-Denis et la victime, Marjorie Bourbeau, alors conseillère municipale à Saint-Adolphe-d’Howard, sont au restaurant avec un petit groupe de personnes pour une rencontre politique. L’alcool coule à flots et la fête se poursuit chez l’une des participantes jusqu’au petit matin. L’hôtesse invite la victime et l’accusé à rester dormir, mais ceux-ci refusent et se rendent chez la victime en voiture.

Deux versions 

C’est là que les versions divergent. Yves St-Denis prétend que Marjorie Bourbeau l’a invité à venir chez elle pour dormir sur le divan. « Est-ce qu’elle serait intéressée à moi ? », s’est-il demandé. Or, la victime assure plutôt avoir « cédé devant l’insistance » du député, pour qui elle n’avait aucune attirance. Elle a refusé sa proposition de « dormir ensemble » et répété qu’elle n’avait qu’un divan à lui offrir. Un mois plus tôt, le député lui avait d’ailleurs fait une surprenante proposition en l’invitant chez lui à Terrebonne.

Une fois à la résidence de Mme Bourbeau, Yves St-Denis prétend lui avoir rapidement signalé son intention de partir en raison de l’état de délabrement de la maison. Il soutient s’être assis sur son lit et lui avoir fait la « bise sur les deux joues » avant de partir. Une version jugée non crédible par la juge, qui a plutôt cru la victime qui maintient avoir été réveillée dans son sommeil par les baisers de l’accusé.

La juge se demande pourquoi Yves St-Denis n’a pas suggéré à la victime, qu’il croyait en état d’ébriété, de dormir chez l’hôtesse ou du moins de la raccompagner, si ce n’est que, « comme l’a admis l’accusé, la pensée qu’elle puisse être intéressée à lui fait son chemin ».

Une « étrange » entente

Dans sa décision, la juge Toupin critique l’« étrange » entente intervenue entre les parties avant le procès pour ne pas l’informer des allégations d’inconduite sexuelle contre l’accusé, celles-là mêmes qui ont précipité son départ du caucus libéral. Une employée politique soutenait avoir reçu du député une photo explicite d’un acte sexuel. Les parties ont mis « en doute la capacité du Tribunal de traiter une affaire en fonction de l’admissibilité de la preuve entendue », soutient la juge. L’entente a finalement été révélée pendant le contre-interrogatoire de la victime.

Malgré sa condamnation, Yves St-Denis n’aura pas à traîner un casier judiciaire s’il respecte ses conditions de probation d’un an. « Vous avez de l’expérience en politique. Il [sera] possible de reprendre ces fonctions », a suggéré la juge, en entérinant la suggestion commune des avocats, MClaudia Carbonneau de la poursuite et MStephen Angers de la défense.

Yves St-Denis obtient ainsi une absolution conditionnelle, assortie de 50 heures de travaux communautaires. Il est de plus inscrit au registre des délinquants sexuels pour les 20 prochaines années et ne peut plus posséder d’arme à feu pendant 10 ans. Il n’a pas fait de commentaires en sortant de la salle d’audience.

Actualités

Atterrissage d’urgence d’un Cessna 150 sur l’autoroute 20

Karrie Porter a aperçu avec stupéfaction, hier matin, le petit avion biplace sur le bord de l’autoroute 20, près de Saint-Jean-Port-Joli, qui s’est posé d’urgence. « J’étais sous le choc et très inquiète de ce qui aurait pu se produire », a dit la femme de St. Catharines, en Ontario.

Le pilote, un élève possédant une licence privée, a réussi à poser d’urgence l’aéronef de type Cessna 150 sur la travée ouest de l’A20 sans faire de blessés. Deux passagers se trouvaient à bord.

Selon Ann Mathieu, porte-parole de la Sûreté du Québec, un ennui mécanique pourrait être à l’origine de l’incident. Le Bureau de la sécurité des transports a été informé.

Deuxième incident

Fait étonnant, ce même appareil s’était aussi posé d’urgence le 18 juillet dernier sur la route 138 à Longue-Rive sur la Côte-Nord, encore une fois sans faire de blessés. C’est une panne de moteur qui aurait été à l’origine de cet autre incident, avait alors rapporté le média local Le Nord-Côtier. L’appareil appartient à une école d’aviation de Drummondville, Select Aviation, et deux pilotes en voie d’obtenir leur licence commerciale se trouvaient à bord à ce moment.

« C’est quelque chose de rare, mais qui peut arriver, et les pilotes sont formés pour cette éventualité », a dit au téléphone Marc Simard, directeur des communications de Select Aviation. « Une inspection approfondie de l’appareil sera effectuée et un rapport d’incident sera rédigé », a indiqué l’école. L’établissement a aussi félicité le pilote pour son sang-froid dans un communiqué. « On est très fiers », a ajouté M. Simard.

« Je suis contente que tout ait bien tourné », a précisé pour sa part Karrie Porter. La femme revenait de vacances en Nouvelle-Écosse avec son mari et ses deux enfants de 9 et 11 ans lorsqu’ils sont passés sur l’autoroute 20, juste après l’atterrissage d’urgence. Peu de temps auparavant, ils s’étaient arrêtés pour prendre un café. « Ça vous fait réfléchir : et si on ne s’était pas arrêtés ? a-t-elle dit. Nous sommes très reconnaissants que tout le monde soit indemne. »

Outaouais

Une femme tue une fillette avant de se donner la mort

Une femme a tué une fillette avant de se suicider près de Mont-Tremblant mercredi soir. Vers 16 h, les services d’urgences ont été appelés à intervenir dans une résidence secondaire, chemin du Tour-du-Lac, à Lac-des-Plages, une municipalité située au nord-est de l’Outaouais, à la frontière des Laurentides, à une quarantaine de kilomètres de Mont-Tremblant. La Sûreté du Québec a confirmé hier matin qu’il s’agissait d’un meurtre suivi d’un suicide. La femme de 40 ans, Julie Meunier, et sa fillette de 5 ans, Rose, résidaient à Montréal. Visiblement, Mme Meunier avait loué l’endroit pour profiter de quelques journées de vacances. Le père de l'enfant n’était pas présent. Le couple était séparé depuis quelques années. Les autorités parlaient d’un « drame intrafamilial ». Selon une source judiciaire, les deux seraient mortes par asphyxie. La femme avait loué la propriété sur Airbnb. La SQ n’a ajouté aucune autre information sur cette affaire. Le coroner a aussi ouvert une enquête. — Le Droit

Noyade à Sainte-Adèle

Un homme se serait noyé dans la rivière du Nord dans le secteur de Sainte-Adèle, hier, vers la fin de la journée. D’après ce que rapporte la Sûreté du Québec (SQ), les policiers ont été appelés un peu après 17 h à se rendre aux environs du kilomètre 32 de la piste cyclable du P’tit Train du Nord, à proximité de la rivière du Nord. Des personnes auraient tenté de porter assistance à un homme qui semblait en difficulté dans la rivière, qui traverse la région des Laurentides. En sortant l’individu de l’eau, elles « ont constaté qu’il n’avait pas de signes vitaux », a précisé la porte-parole de la SQ, la sergente Marie-Michèle Moore. La victime, septuagénaire de la région de Montréal, a été transportée dans un centre hospitalier, où son décès a été constaté. Une enquête est ouverte pour déterminer les circonstances du drame.

— La Presse canadienne

Transport

Laval dévoile son parc d’autobus électriques

La Société de transport de Laval (STL) a dévoilé hier le premier de 10 autobus entièrement électriques qui devraient prendre la route à l’été 2020. Chacun d’eux permettra d’éviter l’émission de 70 à 80 tonnes de gaz à effet de serre par année. Les nouveaux véhicules ont été conçus par l’entreprise canadienne New Flyer, établie à Winnipeg. De 40 à 50 % moins coûteux en énergie que les modèles qui fonctionnent au diesel, le nouveau parc demandera aussi entre 15 et 20 % moins d’entretien. Les 10 autobus disposeront d’une autonomie de 250 km. Les recharger prendra environ trois heures et demie. La Ville de Laval compte électrifier entièrement son service de transports d’ici 2040. Tout comme la Ville de Montréal qui recevra, quant à elle, 30 autobus électriques du même constructeur et qui prendront place dans le parc d'autobus de la Société de transport de Montréal. — Thomas Dufour, La Presse

Circulation

Maintes entraves routières ce week-end

Les usagers de la route devront prévoir leurs déplacements ou s’armer de patience pour entrer dans la métropole ou en sortir au cours du week-end. Les automobilistes en provenance de Longueuil verront la fermeture partielle d’une voie sur deux sur le pont Jacques-Cartier, à partir de vendredi, 22 h, jusqu’à lundi, 5 h. Les accès au pont en provenance de la route 134 Est et de la rue Sainte-Hélène seront également fermés. Une voie sur deux sera aussi fermée pour l’accès au pont en provenance de la route 132/134 Ouest et de la place Charles-Le Moyne. Enfin, la sortie du pont vers l’avenue De Lorimier Sud sera aussi fermée. En raison de ces fermetures, les deux voies du pont Victoria seront ouvertes en direction de Montréal seulement pour le week-end. Concernant le pont Honoré-Mercier, de samedi 4 h à lundi 5 h, une voie sur deux sera fermée en direction de la Rive-Sud. — Janie Gosselin, La Presse

Environnement

Onze millions pour transformer le visage énergétique du Grand Nord

Ottawa a annoncé un investissement de 11 millions pour aider Hydro-Québec à transformer le visage énergétique de 13 communautés autochtones dans le Grand Nord québécois, un projet qui permettra au Québec et au Canada de réduire leurs émissions de gaz à effet de serre de 7500 tonnes d’ici 2030. Le député Marc Miller, secrétaire parlementaire de la ministre des Relations Couronne-Autochtones, en a fait l’annonce au musée Pointe-à-Callière, à Montréal, hier. Il était accompagné de nombreux représentants d’Hydro-Québec. Vendredi dernier, le gouvernement du Québec avait annoncé l’installation de deux éoliennes aux Îles-de-la-Madeleine afin d’amorcer la transition énergétique. L’argent investi permettra de moderniser l’équipement et d’y ajouter des sources d’énergie renouvelable. Les communautés autochtones du Grand Nord et les Îles-de-la-Madeleine sont largement dépendantes du diesel, et représentent environ 1 % du bilan énergétique d’Hydro-Québec provenant de sources non renouvelables. — Raphaël Pirro, La Presse

Environnement

Montréal accueillera une deuxième usine de biométhanisation

La mairesse de Montréal, Valérie Plante, a annoncé hier matin que son administration déliera les cordons de la bourse pour implanter un deuxième centre de traitement des matières organiques par biométhanisation sur le territoire montréalais. La nouvelle usine sera implantée dans l’est de Montréal. La dépense totale prévue par la Ville atteint 167 millions. Dans le contexte de l’urgence d’agir pour contrer les changements climatiques, la mairesse a qualifié l’annonce de « très importante ». Selon elle, le nouveau centre de biométhanisation permettra de détourner 60 000 tonnes de matières organiques de l’enfouissement, ce qui contribuera à atteindre la cible provinciale de 60 %. Avec cette annonce, la Ville de Montréal donne suite à des engagements pris en 2010 pour doter le territoire de deux usines de biométhanisation. La mise en service des deux centres a été revue depuis, avec une ouverture prévue en 2021 pour celui dans Saint-Laurent, et en 2022 pour le deuxième, qui sera construit sur l’ancienne carrière Demix, à l’intersection de l’avenue Broadway Nord et de l’autoroute 40. Les matières organiques récupérées seront transformées en biométhane, gaz naturel renouvelable que la Ville prévoie utiliser comme source d’énergie pour les besoins de l’agglomération. 

— Sara Champagne, La Presse

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